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PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Etablissements du domaine sanitaire et social dans les Ardennes - 2020
Ce jeu n'est plus maintenu. Il est remplacé par le jeu 'healthref[tiret]france[tiret]finess' en remplaçant [tiret] par - Ce jeu de données détaille la liste des établissements... -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse...
Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Rhin-Meuse La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est... -
Agriculture - Registre parcellaire graphique 2016
Le registre parcellaire graphique (RPG) est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Ce jeu de... -
Zone réglementée du PPRN de l'ILL (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Qualité de l'air dans les communes de l'Eurométropole de Strasbourg
Indices de qualité de l'air sur 10 jours glissants pour les 33 communes membres de l'Eurométropole de Strasbourg. Ces indices correspondent à un indicateur chiffré permettant... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
Inventaire des zones humides sur l'ensemble du territoire de la Communauté de...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Projet Parc Naturel Régional en Argonne (contour du Parc)
pPNR_Contour_BDC_ARG Projet Parc Naturel Régional en Argonne (Ardennes, Meuse et Marne) Anciennement située à cheval entre les Régions Champagne-Ardenne et Lorraine, l’Argonne... -
SLA - Etablissements du domaine sanitaire et social
Le jeu de données a été filtré sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, les explications ci-dessous sont valables pour l'ensemble du jeu de données à l'échelle de la... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BAYON (54054)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
DONNEES - CULTURE - Ecoles de Musique et de Danse - 2019 - Département du Bas...
Inventaire communal des 23 écoles de Musique et Danse en 2019 : Ecoles proposant un large panel de disciplines : danse, musique, theatre ou dessin. Données disponibles en... -
ETAT DES LIEUX 2019 DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES (COURS D'EAU) EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
Analyses d'eau - Archives 2015-2020 - Distribution
Consulter la page dédiée aux analyses d'eau sur strasbourg.eu -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) TYM ...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Logements 2013 Iris m2A
Caractéristiques des logements et des résidences principales, en 2013, à l'échelle des Iris de m2A. Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la... -
Offre de transport du réseau SUB (Syndicat Mixte des Transports Suburbains de...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy, il est...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).