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ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.... -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2017 - département du B...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
CARTE - ENVIRONNEMENT Plan de Prévention des Risques Inondation A4 - 2019 - d...
Présentation du Plan de Prévention des Risques Inondation, PPRI, dans le département du Bas-Rhin. 9 plans sont inscrits au PPRI dans le département du Bas-Rhin. 5 PPRI... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2016/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD). Comprend les niveaux de service et les barrières de dégel. - Les niveaux de service... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - départeme...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
DONNEES - CULTURE - Ecoles de Musique et de Danse - 2019 - Département du Bas...
Inventaire communal des 23 écoles de Musique et Danse en 2019 : Ecoles proposant un large panel de disciplines : danse, musique, theatre ou dessin. Données disponibles en... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2017- département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PRIVES : implantation des collèges privés - 20...
Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 13 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 9 à Strasbourg. Il n'y a pas eu de... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2022 - Collectivité européenne d'Alsace
Description des routes départementales et autoroutes (transférées dans le cadre de la création de la CeA en janvier 2021) du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, y compris leur bornage.... -
ROUTES : Agglomération - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20. Données... -
ROUTES : Dépendance verte - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ...... -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2022 - Territoire du Ba...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des collèges publics de la Collectivité européenne d’Alsace. Depuis 1986, les Départements ont compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des... -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - ...
Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).