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Filière hydrogène : sites de production, de transport et de recherche du Rhin...
Dans le cadre du projet Interreg CO2-InnO, TRION-climat a recensé et décrit environ 50 projets sur l’hydrogène dans le Rhin supérieur. On retrouve ainsi les différents sites de... -
Document d'urbanisme de Villenauxe la Grande
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
T1 2020 - Couverture mobile 4G dans le Grand Est
Couverture territoriale en 4G mobile selon le nombre d'opérateurs présents (de 0 à 4) au premier trimestre 2020. Traitement des données de couverture mobile 4G publiées par... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de VILLERUPT (54580)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Arrondissements dans le département des Vosges
Arrondissements vosgiens, assemblage sur la base de la couche COMMUNE. -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MESSEIN (54366)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSEIN (54366)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Parkings sur la commune de Saint-Dizier
Parkings sur la commune de Saint-Dizier -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRT - Périmètre de PPRT - CAL ECROUVES (54)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN sur le département de la Me...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Somatochlora_arctica (Chl...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
DONNEES: Modélisation des indicateurs annuels de pollution sur M2A CC Porte d...
Les cartes des indicateurs de pollution sur M2A et CC Porte de France Rhin sud sont produites chaque année dans le cadre du reporting européen à l'aide du modèle ADMS-Urban. Les... -
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de LANE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).