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Périmètre de transports urbains
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics... -
Les scientifiques du cluster de recherche en énergies renouvelables du Rhin S...
Cette donnée est la liste des organismes recensés lors du projet d'étude de faisabilité "Région d'innovation Fessenheim". -
SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et ...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Registre national des installations de production et de stockage d'électricit...
Ce registre ne contient pas les énergies pour le gestionnaire RTE, et celles-ci seront mises à disposition à la prochaine publication. Ce registre présente les installations... -
DONNEE THEMATIQUE : Localisation des Défibrillateurs Automatiques Externes (D...
Localisation des Défibrillateurs Automatiques Externes (DAE) du Bas-Rhin accessibles au public -
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Limites Communales CCCE
Limites des communes composant la Communauté de Communes de Cattenom et Environ -
QPV - Quartiers prioritaires de la politique de la Ville depuis 2024 sur le t...
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 et modifiés par le décret n° 2023-1314 du 28... -
IVA situation en fonction de la classe de sortie
L’enquête Insertion dans la vie active (IVA) de la DEPP existe depuis le début des années 1990. Elle rend compte de l'insertion des sortants des formations professionnelles de... -
Domaines de ski alpin dans le département des Vosges
Espaces susceptibles d'être parcourus en ski alpin (et pratiques assimilées) par gravité depuis le haut des remontées mécaniques jusqu'au bas des remontées mécaniques même en... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Prénoms des nouveaux-nés depuis 1960 à Mulhouse
Liste des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil de la Ville de Mulhouse de 1960 à 2017 avec le nombre d'occurrence de chaque prénom, classés par année et par sexe -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines... -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin ...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrem...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DONNEE - Arrondissement du Grand Est
Donnée des arrondissements du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA... -
Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Equipements publics de sport et loisirs sur le territoire de m2A
Localisation ponctuelle et caractéristiques des équipements publics de sport et loisirs sur le territoire de m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim -... -
Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).