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Terrains acquis par le Conservatoire du littoral - Métropole
Les sites du conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste défini dans des limites... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Numenius_arquata (Courli...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment... -
Secteurs de la carte communale de Rouvres les Vignes
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Limites des port...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - TITANOBEL (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Prescription surfacique du POS de Rumilly les Vaudes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GELACOURT (54217)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de DENEUVRE (54154)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Périmètre Mad'in L'Eau Reine
Périmètre de la démarche Mad'in L'Eau Reine (correspondant au bassin versant topographique du Rupt de Mad) engagée en 2019 à la suite des ateliers de Territoires menés en 2018... -
Cours d'eau pour la conditionnalité
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. -
Ouvrage d'art - Transport exceptionnel (54)
Couche des ouvrages dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017 -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Ce périmètre couvre le Parc... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - POMPEY (54430)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Secteurs de la carte communale de Chessy les Prés
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2018/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD). Comprend les niveaux de service et les barrières de dégel. - Les niveaux de service... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - VILCEY (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).