-
Boisements Alluviaux en ex-Champagne Ardenne
« Les zones humides (ZH) sont définies comme des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ;... -
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est eng...
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier... -
Lieux Publics
Liste des Lieux Publics des 35 communes de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. (Exemple : Mairies, Administrations, Parcs et Jardins, Terrains de Sports, ...) -
Zonage des espaces urbains dans l'Aube
Zonages INSEE représentant les espaces urbains composés d'aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent. Cette définition n'est plus en vigueur dans le... -
Centrale nucléaire dans l'Aube
Localisation de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Informations surfaciques de la carte commuale de Poligny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Prescription linéraire du PLU de Saint Julien les Villas
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Mosell...
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces... -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2016 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
HAMSTER - Terriers de 2013 en Grand-Est
Recensement de 2013 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de FONTENOY-SUR-MOSELLE (5...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2022 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
ROUTES : Agglomération - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales du Bas-Rhin situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20.... -
Inventaire National du Patrimoine Géologique - Métropole
L'Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG) est un programme de connaissance géologique du territoire métropolitain et outre-mer, qui fêtera ses 15 ans en 2022. Chaque... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.... -
LE BAS-LIEUX - Cotes de crue de l'aéla inondation
basl_7_cote_pts
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).