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Zone d'aléa du PPRNi MOSELLE AMONT
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Cartes de sensibilité – Cartes Atlas non sensibles - Leucorrhinia dubia (Leuc...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - FROUARD (54215)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_na...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - LIVERDUN (54318)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPPV) dans le Grand Est
La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de BRIEY
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zones humides - Zonages avec connaissances insuffisantes
Sur le reste du département des Vosges, périmètre du zonage « Connaissances insuffisantes » : Selon la méthodologie employée, certaines zones humides peuvent ne pas être mises... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de LANDRES (54295)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
DONNEES - CULTURE- LECTURE PUBLIQUE : Implantation des bibliothéques, médiath...
Implantation des bibliothèques, médiathèques et points lecture du Département du Bas-Rhin au sein des 5 secteurs d'intervention de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin... -
Réseau hydrographique linéaire du Rhin Supérieur - 2016
Réseau hydrographique linéaire du Rhin Supérieur - 2016 -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - AND...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de tra...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des cana...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz,... -
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).