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exp grand est zas 2018
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluant dioxyde d'azote (NO2) et particules en suspension (PM10) sur les zones administratives de... -
SUP EL3 - Servitude halage et marchepied en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
ERP - ECOLES - Grand Est
Etablissements scolaires du premier et second degré dans le Grand Est https://data.education.gouv.fr -
Informations surfaciques de la carte commuale de Poligny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
DONNEE - Bassin de mobilité 2024
Métadonnées : La LOM (Loi d’Orientation des Mobilités) adoptée le 24 décembre 2019 a confié aux Régions le rôle de chef de file pour structurer la gouvernance de la mobilité au... -
RGE-CB2D
RGE-CB2D -
Zones humides de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Effectifs des Ecoles Maternelles Publiques depuis 2010 sur Mulhouse
Nombres d"élèves par niveau et nombre de classes pour les écoles maternelles publiques de Mulhouse depuis 2010 -
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Mosell...
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces... -
Base SIRENE au format v1 sur le territoire de m2A (plus maintenue depuis janv...
Base Sirene au format v1 des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Ce jeu de données provient d'un service public certifié⚠️⚠️⚠️ATTENTION : Ce jeu de données... -
Parcours du Fil Rouge sur Mulhouse
Localisation linéaire de la promenade urbaine "fil rouge" sur le territoire de Mulhouse -
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 51 (Région Grand Est - DGA Mobili...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour... -
alrt grandest
Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour l'ensemble des départements de la région Grand Est pour l'année dernière et jusqu'à la veille. Le bulletin associé... -
DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution IRC ...
L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une... -
Infrastructures de réseau de gaz
Ce jeu de données représente la position des canalisations des réseaux des gestionnaires de réseau de distribution de gaz. Les données sont mises à disposition à titre... -
Installations de production de la filière "Eolien" par commune - NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :"Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis... -
Parcours pédestres communaux
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).