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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - FROUARD (54215)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - MARBACHE (54351)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
Aire d'agrès
Cette donnée localise les différentes aires d'agrès liées à des parcours Vitaboucle.Chaque aire d'agrès comporte des informations sur :- la localisation de l'aire- le nom de... -
Sites touristiques 2020 Grande Région
Sites touristiques illustrés sur la carte toursitque de la Grande Région (édition 2020) Sources: Projet Interreg "Marketing touristique numérique pour la Grande Région",... -
Programmes d'enseignement du second degré
Programmes d'enseignement du second degré « Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi que... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Cours d'eau et c...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours... -
REFERENTIEL : Cantons Hors Strasbourg - mars 2015 - département du Bas-Rhin
Limites des cantons, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
Annuaire sanitaire et social
La couche nommée "annuaire sanitaire et social" regroupe l'ensemble des informations (activités, thématiques, contacts, ...) relatives aux associations intervenant... -
Bruit ferroviaire - Dépassement des seuils (jour, soir, nuit)
Carte de type C indiquant les zones où les valeurs limites réglementaires pour le bruit ferroviaire pour l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) sont dépassés : 73 dB(A) pour... -
DONNEES - AUTONOMIE - Résidences autonomie des personnes âgées - 2019 - Dépar...
Recensement des résidences autonomie des personnes âgées en juillet 2019 dans le Bas-Rhin. Les résidences autonomie destinées aux personnes âgées en perte d'autonomie sont des... -
Stations GNV publiques dans le Grand Est
Le gaz naturel pour véhicules (GNV), composé essentiellement de méthane, est issu de productions naturelles ou fossiles. Le GNV, notamment sa version bioGNV issue de déchets... -
Établissements labellisés Euroscol
Le label « Euroscol » vise à reconnaître la mobilisation des écoles et des établissements scolaires publics ou privés sous contrat s'inscrivant dans une dynamique européenne,... -
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin -
Fréquence et mode de collecte par type de déchets ménagers sur m2A
Fréquences et modes de collecte par flux de déchets (Biodéchets, Déchets verts, Encombrant Ordures ménagères, Recyclables, Verre) par communes membres de Mulhouse Alsace... -
PPRN - Zone reglementée du PSS de la commune d'AINGERAY (54007)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Base Adresse Locale (BAL) sur le territoire de m2A
Base Adresse de Mulhouse Alsace Agglomération, au format BAL, comportant notamment le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un suffixe), le nom de la voie et la position de... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HAROUE (54252)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Lignes électriques souterraines Haute Tension (HTB)
Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines haute tension (HTB) des gestionnaires de réseau de distribution d'électricité. Les données sont mises à...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).