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N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Lots de chasse Bas-Rhin
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067 -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Installation pour la réception radioélectrique
Installation pour la réception radioélectrique -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2010
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zone d'aléa du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Loi_eau_67_2023
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Périmètre de transports urbains
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics... -
Périmètre du PPRT Rohm et Hass
N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067 -
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067 -
Equipement sur une voie de desserte forestière
Représentation ponctuelle d'un équipement sur une voie privée de desserte forestière : place de retournement, surlargeur de voirie, panneau de signalisation ou d'information,... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).