-
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion...
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS -
Périmètre du PPRN le Giessen Ebersheim
N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Mossig
N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben
N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Bruche
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre dU PPRN de la Mossig
N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067 -
N_DOCUMENT_PPRT_S_067
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Trame Verte Existante
X_TV_EXISTANTE_ZINF_S_R42 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2011
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
N_TE_TRONCON_L_067
N_TE_TRONCON_L_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).