Telechargement-simple-(Atom)-du-jeu-et-des-docu ...

URL: https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=5ff9b9f7-c8d2-4902-934b-53fb7183e8c1&dataType=dataset

Issu de l'abstract du jeu de données

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire...

Source: Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes

Il n'y a encore aucune visualisation créée pour cette ressource

Informations additionnelles

Champ Valeur
Dernière modification de la donnée inconnu
Dernière modification de la métadonnée inconnu
Créé le inconnu
Format inconnu
Licence Autre (Fermé)
Créé leIl y a plus de 2 ans
idc5e9bd21-bc55-4cf8-acaa-991eb31f6a7e
package idaec8f046-5739-47fb-8a00-d2109d6776d0
position4
revision id0bae9ac2-6158-4344-b10f-c5f58de0acd7
stateactive