N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Limites_commune_nouvelle_2016

X_ITI_CYCLABLE_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067