Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Localisation des élevages de gibier

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

N_TE_TRONCON_L_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

N_DIGUE_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_QPPV_ZINF_067

Localisation des déchetteries

Lots de chasse 2015-2024