N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067

X_TV_EXISTANTE_ZINF_S_R42

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics...

N_COURS_EAU_DOMANIAL_L

A4_ASSIETTE_SUP_S_067

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140034_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067

Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

AC3_ASSIETTE_SUP_S_067

AC3_GENERATEUR_SUP_S_067

Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur...

Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication...

N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140043_S_067