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DECHETS : EPCI de Collecte des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
CARTES - Conférence des financeurs - A4-A3 - 2022 - Collectivité européenne d...
Séries de cartes visualisant la répartition territoriale des actions de prévention de la perte d’autonomie par EHPAD et par commune pour les séniors résidant à domicile dans le... -
CARTE - Communes Cantons, Communautés de communes et Territoire d'Action - A0...
Présentation des périmètres de communes, de cantons, communautés de communes et Territoires d'Action du Département au 1er janvier 2018. L'action du Département du Bas-Rhin est... -
CARTE - Cantons, Communautés de communes - A3 - 2020 - département du Bas-Rhi...
Présentation des périmètres de cantons, communautés de communes du Département au 1er janvier 2020. aucun changement au 01/01/2020 en 2019 : fusion des communes de Val de Moder... -
CARTE - Communautés de Communes, Cantons et TAD du Bas-Rhin au 01/01/2017 (A3)
Présentation des nouvelles communautés de communes du Bas-Rhin suite aux différentes fusions effectives au 1er janvier 2017 ; croisées aux cantons et Territoires d'action du... -
DONNEES - REFERENTIEL - LIMITES : Périmètres des circonscriptions législative...
Il s'agit des périmètres des circonscriptions législatives en vigueur pour les élections de juin 2017 (XVème législature). C'est sur ces périmètres que les député siégeant à... -
ROUTES : Limitation de vitesse - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement des sections limitées à 30km/h, 50km/h, 70km/h etc…hors agglomération sur routes départementales. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
CARTE - Cantons, Communautés de communes - A3 - 2020 - département du Bas-Rhi...
Présentation des périmètres de cantons, communautés de communes du Département au 1er janvier 2020. aucun changement au 01/01/2020 en 2019 : fusion des communes de Val de Moder... -
CARTE - Réseau de transport en commun en territoire Sud - A4 - 2022 - Collect...
Le réseau de bus de Saint-Louis se nomme distribus Figurent ici le réseau de transport en commun en territoire Sud. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
CARTE - Réseau de transport en commun en territoire Mulhouse - A4 - 2022 - Co...
Le Transport intercommunal de Mulhouse se nomme Solea M2A Mulhouse Figurent ici le réseau de transport en commun en territoire Mulhouse. Données disponibles en licence ouverte... -
CARTE - Réseau de transport en commun en territoire Ouest - A4 - 2022 - Colle...
Le territoire ouest ne dispose pas de réseaux de transport en commun Figurent ici le réseau de transport en commun en territoire Ouest. Données disponibles en licence ouverte... -
CARTE - Réseau de transport en commun en territoire Colmar - A4 - 2022 - Coll...
Le Transport de la communauté d'agglomération de Colmar (réseau trace) est situé dans le haut-Rhin Figurent ici le réseau de transport en commun en territoire Colmar. Données... -
CARTE - CULTURE - Services d'archives - A3 - 2018 - Alsace
Présentation des services d'archives constituées dans le Bas-Rhin et le Haut-Rhin. Une série de cartes d'états des lieux a été réalisée pour la mission culture et tourisme du... -
CARTE - EPCI du territoire Sud de la CeA - A1 - 2021 - Collectivité européen...
Présentation des 15 Etablissements Publics de Coopération Intercommunales formant la partie haut-rhinoise de la Collectivité européenne d’Alsace. Y figurent également les 4... -
DONNEES - EDUCATION - Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2018/201...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
CARTE - Communautés de Communes, Cantons, TAD et UTAMS du Bas-Rhin au 01/01/2...
Présentation des nouvelles communautés de communes du Bas-Rhin suite aux différentes fusions effectives au 1er janvier 2017 ; croisées aux cantons, Territoires d'action du... -
CARTES - SENIORS - Statut d'occupation de leur logement - TAD Nord - A4 - 201...
Présentation du statut d'occupation de leur logement des personnes de 65 ans et plus dans les communautés de communes du territoire Nord (TAD) du département du Bas-Rhin et... -
CARTE - Réseau de transport en commun en territoire Nord - A4 - 2022 - Collec...
Le Transport intercommunal sur la communauté d'agglomération de Haguenau se nomme RITMO Figurent ici le réseau de transport en commun en territoire Nord. Données disponibles en...
