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DONNEES - EDUCATION - Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2018/201...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2017 - département du B...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2021/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD) et sur le réseau national transféré dans le cadre de la création de la CeA. Comprend les... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices - 2...
La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors EMS) des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom) dans le département du Bas-Rhin... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2019 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 919... -
TRANSPORTS : Réseau 67 et Transports scolaires - Rentrée 2015/2016 - départem...
Le Conseil départemental du Bas-Rhin assure le transport de près de 42 000 élèves, hors périmètres de transports urbains (CUS-CTS, Ritmo), de la maternelle au baccalauréat. Il... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Maisons d'assistants maternels, lieux d'implanta...
Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives... -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2014 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2014/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD). Comprend les niveaux de service et les barrières de dégel. - Les niveaux de service... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées... -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
ROUTES: Fauchage - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des...