Localisation des points d'accès et de distribution d'eau potable à destination du public sur le territoire de Mulhouse

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2025. Le code rural et de...

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,...

Couche des zones impactées par rupture de digue en meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 - Gestion de crises inondations

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de...

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de...

Niveau d'avancement des actions du PAOT dans le Grand Est. La DCE définit une obligation de résultats : atteindre les objectifs environnementaux à des échéances fixées. (Exemple...

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Contour des schémas d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) dans le Grand Est Source : Gest'eau, OIEau (Office International de l'Eau), d'après animateurs SAGE et Ministère...

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des...

Cours d'eau surveillés : Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Couche utilisée...

Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les...

L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur...

Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des...