A4_ASSIETTE_SUP_S_067

Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés...

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

A4_GENERATEUR_SUP_L_067

Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

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L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur...

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Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.

L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la...

Le réseau Vigicrues collecte en continue les niveaux d’eau et les débits des cours d’eau observés en temps réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs...