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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Limites des port...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
DONNEE - Nouvelle Trame Verte et Bleue temporaire - Cours d'eau (vecteur)
La nouvelle Trame Verte et Bleue (TVB) est en attente de validation - ATTENTION : données temporaires soumises à modification. La couche des cours d'eau regroupe dans une même... -
Parcs naturels régionaux sur le département de la Haute-Marne
Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes... -
Réservoirs biologiques (affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-Meuse
L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones... -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute...
Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les... -
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le départe...
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site Ramsar est un espace... -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé en Grand Est
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Cours d'eau clas...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : corridors écolog...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : corridors écologiques Les corridors écologiques sont des liaisons fonctionnelles permettant des connexions (donc... -
Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Sites UNESCO surfaciques - 2018
Sites UNESCO surfaciques du Rhin Supérieur - 2018 -
DONNEE - Nouvelle Trame Verte et Bleue temporaire - Corridors (vecteur)
La nouvelle Trame Verte et Bleue (TVB) est en attente de validation - ATTENTION : données temporaires soumises à modification. Les corridors écologiques sont les zones de... -
DONNEE - Nouvelle Trame Verte et Bleue temporaire - Obstacles (vecteur)
La nouvelle Trame Verte et Bleue (TVB) est en attente de validation - ATTENTION : données temporaires soumises à modification. Les obstacles aux continuités écologiques... -
DONNEE - Nouvelle Trame Verte et Bleue temporaire - Réservoirs de biodiversit...
La nouvelle Trame Verte et Bleue (TVB) est en attente de validation - ATTENTION: données temporaires non validées soumises à modification . Les réservoirs de biodiversité sont... -
Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin
Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune... -
Loi_eau_67_2024
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).