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Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin
Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune... -
Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) en Grand Est
Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international,... -
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) du GRAND EST
Une zone humide d'importance internationale selon la convention de Ramsar (RAMSAR) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un... -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
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Réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Réserve naturelle nationale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le dép...
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT... -
Sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat (ZSC) dans le Grand Est
Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat dans le Grand Est également appelés zones spéciales de conservation (ZSC). Ces zones font... -
Sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux (ZPS) dans le Grand Est
Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux dans le Grand Est également appelés zones de protection spéciales (ZPS). Ces zones font partie... -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé en Grand Est
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le Haut-Rhin
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de... -
Réserves de biosphère en Grand Est
Le jeu de données contient les périmètres des deux réserves de biosphère présentes sur le territoire de la région Grand Est : la réserve transfrontalière de biosphère Vosges... -
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT du 31/12/2024 portant désignation des circonscriptions sur... -
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour)
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour) D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel... -
NAT - Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux c...
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel régional SSM...
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).