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Zonages logement ABC et zonages I - II - III
Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population municipale - la superficie - les coordonnées des... -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Occupation du Sol - Grand Est
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur l'ensemble de la région Grand Est. La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone réglementée du PPRN de la Mossig
N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067 -
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zone réglementée du PPRN de la Bruche
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Véloroutes gérées par le département de la Marne
Véloroutes gérées par le département de la Marne -
Sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat (ZSC) dans le Grand Est
Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat dans le Grand Est également appelés zones spéciales de conservation (ZSC). Ces zones font... -
Evolution de l’imperméabilisation des sols entre 2009 et 2015
Evolution de l’imperméabilisation des sols entre 2009 et 2015 en % Niveau territorial: cantons (LUX et LOR), Kreise (RLP et SL), arrondissements (WAL) Sources des données... -
ETAT DES LIEUX 2013 DES EAUX SOUTERRAINES EN GRAND EST
Qualité des eaux souterraines Etat chimique des masses d'eau souterraines libres Etat des lieux 2013 -
Base de données Grand Est des données publiques d'information touristique en ...
Cette base de données est constituée des données institutionnelles relatives au recensement de l'offre touristique (description des points d'intérêt – POI’s - et événements... -
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite...
Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui sont insérés dans le rapport de présentation et annexés au R111-3 cavités. Ces documents servent à... -
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes...
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).