Distributeurs de sac à déjection canine

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti...

Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est...

Base adresse locale sur Saint-Dizier

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et...

Base adresse locale sur Rachecourt-sur-Marne

Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été...

Base adresse locale sur la commune de Sommevoire

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Les arrêts et abris bus sur la commune de Saint-Dizier

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier...

Données issues du filaire de voie de l'Eurométropole de Strasbourg structurées dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire...

Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées

Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres,...

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du...