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N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Ardennes (08). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Les périmètres des aménagements fonciers
Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des... -
Classification des végétaux - Arbres - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbres sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
Occupation du Sol - Grand Est - Vosges
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019/2021). Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en... -
Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclatur...
Les données des emprises militaires ont été produites pour les années 2010 et 2019, incluant les évolutions entre ces années ainsi que des données multi-dates. Ces données sont... -
Classification des végétaux - Herbes - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des herbages sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
Classification des végétaux - Arbustes - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbustes sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
BD Forêt® version 2.0
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des... -
Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors... -
Registre Parcellaire Graphique 2018 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Registre Parcellaire Graphique 2016 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Classification des végétaux - Ombres - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des zones d'ombre n'ayant pas permis d'effectuer de classification des végétaux selon les 3 types suivants: herbes, arbustes, arbres. Il s'agit d'une couche de... -
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD ...
Historique :Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG) les plus récents ayant servi de base aux demandes d'engagement... -
Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Haute-Marne (52). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Occupation du Sol - Grand Est - Moselle
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Loi_eau_67_2024
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...
