Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2013

Etat des centrales photovoltaïques dans le Haut-Rhin

Voyageurs aéroports en 2017 Plateformes trimodales fluviale-route-ferroviaire Ports RTE-T Arrêt train à grande vitesse Lignes ferroviaires à grande vitesse Lignes ferroviaires...

Présence de la Petite lamproie (Lampetra planeri) - Illustration en cellules de grille 10x10km Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt und...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des...

Couche des Points d'Apports Volontaires sur l'agglomération, compétence du pôle Gestion des déchets

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 –...

Aire ( ou Zone ou Arrêtés) de protection des habitats naturels (APHN) en Grand Est Nouveau dispositif réglementaire établi par le décret n° 2018-1180 du 19 décembre 2018...

Lots de chasse 2015-2024

Données sous licence ouverte Etalab

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Indice de vieillissement par commune du Rhin Supérieur au 01/01/2013