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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-CLEMENT (54472)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Lacerta_agilis (Lézard de...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BET...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Zone importante pour le conservation des oiseaux sur le département de la Hau...
Zone importante pour le conservation des oiseaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Établies en application du programme... -
Zonage risque Radon dans le Haut-Rhin
Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé... -
Sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat (ZSC) dans le Grand Est
Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat dans le Grand Est également appelés zones spéciales de conservation (ZSC). Ces zones font... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEXY (54314)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Enjeux linéaires du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Concentrations moyennes journalières de polluants dans l'air ambiant issues d...
Concentrations moyennes journalières issues du réseau fixe des mesures des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Grand-Est : dioxyde de soufre SO2, monoxyde... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Ficedula alb...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MONT-SAINT-MARTIN (54...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - TITANOBEL (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Pelobates_fuscus (Péloba...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Routes départementales de la Marne
Routes départementales de la Marne -
ZNIEFF marine de type 2 - Métropole
L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national,... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.
