Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes...

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant...

Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire d'espaces naturels...

Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la...

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ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et...

Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la...

Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site Ramsar est un espace...

Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les...

Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel...

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Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),...

ZNIEFF de type 1 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et...

Réserve forestière intégrale du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de...

Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers...

Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des...