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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juillet 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juillet 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques dans le département de...
Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques dans le département de la Haute-Marne. Il s'agit d'un extrait de la Base Nationale des IRVE qui regroupe l’ensemble des... -
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de... -
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Base permanente des équipements 2023 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2023. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Réserve forestière intégrale du parc national des forêts
Réserve forestière intégrale du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne
Zone d'accélération des énergies renouvelables arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne. Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale... -
Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition... -
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2025
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de... -
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Février 2025
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautai...
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le... -
BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de... -
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne
Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence...
