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Zones humides sur le territoire du Grand Nancy
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écolog...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Inventaire des zones humides avérées de l'ex Communauté Urbaine de Strasbourg
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides de la ville de Metz
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : Variable environnementale permettant le calcul de l'IPR ( Indice Poissons Rivières) et relative à une zone territoriale... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de la Marne
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Délimitation des zones humides prioritaires pour la gestion de l'eau du SAGE ...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration du SAGE du bassin...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Cours d'eau clas...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours... -
Zone de répartition des eaux (ZRE) en Métropole
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre... -
Inventaire des annexes hydrauliques dans le département de la Meuse
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région ...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région... -
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel régional SSM... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Circonscriptions administratives de bassin 2019 en Métropole
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Champagne-Ardenne
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des v...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la...