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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de LAY-SAINT-CHRISTOPHE (54305)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de LANDRES (54295)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JOLIVET (54281)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - SEVEAL LUDRES (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - AUBOUE (54028)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FLIN (54199)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle
Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle Couche ajoutée le 06/01/2022 -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de LENONCOURT (54...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BACCARAT (54039)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BENNEY (54062)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN - Zone réglementées des PPR miniers fer en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - Moyenne Moselle - SEX...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - Co...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CUTRY (54151)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GRIPPORT (54238)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-CLEMENT (54472)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LIVERDUN (54318)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
