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Document d'urbanisme de Bouranton
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Zonage du PLU de Bouranton
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Prescription surfacique du POS de Précy Saint Martin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Secteurs de la carte communale de Saint Phal
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Canton au sens de l'INSEE de l'Aube
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été... -
Prescription linéraire du PLU de Le Mériot
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Document d'urbanisme de la ville de Troyes
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Unités paysagères dans l'Aube
Unités paysagères issues d'inventaires régionaux des paysages. Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise... -
Région Agricole (RA) de l'Aube
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre... -
Prescriptions surfaciques du PLU de Creney près Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Zonage du PLU de Troyes
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à gran...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Carte communale de Villeneuve au Chemin
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Carte communale de Paisy Cosdon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'...
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Prescription linéraire du PLU de Vauchassis
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le...
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels,... -
Périmètres des pays dans l'Aube
Périmètres des pays Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a... -
Prescription ponctuelle du PLU de Chauchigny
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...
