Jeux de données Flux d'Activité À propos Par Ordre Pertinence Nom Croissant Nom Décroissant Modifié le Go 1 jeu de données trouvé Organisations: DREAL Grand Est Mots-clés: Aménagement UrbanismeAssiette Servitude Zones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclaration générateur site inscrit Filtrer les resultats Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra... Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... csw WMS CSV WFS HTML
