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Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages rég...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) DSM RUBIS d...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de l...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN)... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA dans l...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BOREALIS PE...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvemen...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Enjeu linéaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA d...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvements de...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Entité surfacique à l'origine du risque du Plan de Prévention des Risques Tec...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de PPC CR...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) Remontée de nappe...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Enjeu linéaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BOREAL...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vall...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) pour Mouvements d...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zone d'aléas du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA dan...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...
