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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue. -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin
Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des... -
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type...
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le... -
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans...
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
Réserves biologiques forestières dans le Haut-Rhin
Espaces, en forêt relevant du régime forestier, classés volontairement par l'Office National des Forêts comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de... -
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin -
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Ha...
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier... -
Servitudes d’alignement des voies publiques - Table contenant les assiettes l...
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du... -
Unité urbaine selon l'INSEE dans le Haut-Rhin
La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité... -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Zones d'emploi dans le Haut-Rhin
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin
Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité...
