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ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2019]
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ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE]
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de...
