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Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges
Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au... -
Périmètres du PPRNi CONEY
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Etude visant à analyser la vacance des logements sociaux sur le bassin d’habi...
Dans le cadre du projet de renouvellement urbain (PRU) d'Épinal, l'office public de l'habitat de l'agglomération d'Épinal-Golbey (Épinal Habitat) a fait part d'une augmentation... -
Enjeux linéaires du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Centres d'examen des permis de conduire dans le département des Vosges
Un centre d’examen du permis de conduire peut désigner indifféremment : - des locaux administratifs (bureau du délégué) ; - des salles utilisées pour l’Épreuve théorique... -
Table décrivant les zones de bruit des infrastructures dans le département de...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Zones réglementées du PPRNi de la VOLOGNE (surfaces) dans le département des ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètres du PPRNi de la VOLOGNE dans le département des Vosges
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être... -
Enjeux ponctuels du PPRNi de la Moselotte dans le département des Vosges
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Périmètre du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Remontées mécaniques dans le département des Vosges
« Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique, par téléskis ou par tout autre... -
Zones réglementées du PPRi MADON AMONT (surfaces)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Communes concernées par une route à grande circulation dans le département de...
Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Zones Humides Effectives - ZHE - dans le département des Vosges
Périmètre du zonage « Zones Humides Effectives » (ZHE) : Il s’agit des zones qui présentent des critères hydrologiques (engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol... -
Zones réglementées du PPRNi COMBEAUTE (surfaces)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zones d'aléas du PPRNi de la Moselotte dans le département des Vosges
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AVAL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zonages des PLU, POS ou PSMV numérisés du département des Vosges
Ensemble des zonages des PLU, POS ou PSMV des communes du département des Vosges ayant numérisé leur document d'urbanisme. Table départementale constituée de l'assemblage des... -
Zones d'aléas du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
