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Plan de prévention des risques mouvements de terrain dans le département des ...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges
Périmètres communaux des services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges et pour deux communes de Haute-Marne adhérentes à un syndicat inter-préfectoral.... -
Plans de prévention des risques naturels et miniers dans le département des V...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Zones réglementées du PPRNi de la VOLOGNE (surfaces) dans le département des ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zones agricoles défavorisées dans le département des Vosges
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au... -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le département des Vosges
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces... -
Petites régions agricoles (PRA) dans le département des Vosges
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de... -
Zones hydrographiques définies pour l'identification des cours d'eau dans le ...
Zones hydrographiques de référence pour l'identification des cours d'eau dans le département des Vosges. 165 bassins hydrographiques sur la base de ©IGN-BDCARTHAGE® -
Secteurs VOLTAC impactant le département des Vosges
Secteurs VOLTAC définies par la DIRCAM impactant le département des Vosges. La DIRCAM publie des secteurs VOLTAC où les hélicoptères militaires (ALAT) effectuent des missions... -
Zones humides - Zonages avec connaissances insuffisantes
Sur le reste du département des Vosges, périmètre du zonage « Connaissances insuffisantes » : Selon la méthodologie employée, certaines zones humides peuvent ne pas être mises... -
France Services et Maisons de services au public (MSAP) sur le département de...
Implantation ponctuelle géolocalisée au bâtiment des maisons France Services et de services au public (MSAP) et leurs antennes sur le département des Vosges. Site :... -
Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Classement des communes pour le risque RADON dans le département des Vosges
A la demande de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, l'IRSN a réalisé une cartographie qui permet de connaître le potentiel radon des communes. Une cartographie communale diffusée... -
Arrondissements dans le département des Vosges
Arrondissements vosgiens, assemblage sur la base de la couche COMMUNE. -
Régions agricoles (RA) pour le département des Vosges
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de... -
Zonage des collectivités ayant signé un contrat local de santé dans le départ...
Le contrat local de santé (CLS) est un outil porté conjointement par l’agence régionale de santé et une collectivité territoriale pour réduire les inégalités territoriales et... -
Pistes de ski alpin dans le département des Vosges
Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. -
Etablissements publics de coopération intercommunale dans le département des ...
Etablissements publics de coopération intercommunale dans le département des Vosges. Ajout de la population municipale en vigueur ©INSEE-POPULATION2019
