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Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département d...
ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au... -
Le périmètre du département de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Limite départementale. La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM) -
Les espaces naturels sensibles (ENS) sur le département de Meurthe-et-Moselle...
Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public... -
Les périmètres des aménagements fonciers
Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des... -
Les bornes de recharge de véhicules éléctriques (IRVE) du département de Meur...
Les bornes de recharges pour véhicules électriques ou Infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE) sur le département de Meurthe-et-Moselle. contexte : La loi... -
Les périmètres théoriques des cantons de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Le départemental comporte 23 cantons, dont voici les libellés: - Baccarat - Entre Seille et Meurthe - Grand Couronné - Jarny - Jarville-la-Malgrange - Laxou - Longwy - Lunéville... -
Les périmètres des communes de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Le département de Meurthe-et-Moselle compte 592 communes. La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM) -
Les périmètres des intercommunalités (EPCI) (périmètre en vigueur) de Meurthe...
A partir du 1er janvier 2017, le département de Meurthe-et-Moselle comptera 18 EPCI. La donnée a été générée suivant les limites des communes issues d'OpenStreetMap (OSM). NB:... -
Les périmètres des maisons départementales des solidarités (MDS) de Meurthe-e...
Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et... -
Les périmètres des territoires de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
La territorialisation de l'action départementale Engagé depuis 10 ans, la territorialisation de l’action départementale vise à articuler les politiques publiques départementales... -
Les sites principaux et points d'accueil (MDS) de Meurthe-et-Moselle (OpenStr...
Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et... -
Le découpage communal de Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des donn...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
Le découpage parcellaire de la Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir de...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
Le découpage par sections de la Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir d...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
Les périmètres des intercommunalités (EPCI) (périmètres valides jusqu'au 31/1...
Le département de Meurthe-et-Moselle compte 29 Etablissements Publics à Coopération Intercommunale (EPCI). Ce découpage évoluera au 1er janvier 2017 pour aboutir à 18 EPCI. La...
