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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MESSEIN (54366)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - TITANOBEL (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BERTRICHAMPS (54065)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de BRIEY
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - HATRIZE (54253)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MANCIEULLES (VAL-DE-BR...
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - CHALIGNY ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CONFLANS-EN-JARNISY (...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (5...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meur...
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle (Points) Couche utilisée dans une carte dynamique web Ajoutée le 04/01/2022 -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GRIPPORT (54238)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...