-
SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN - Zone réglementées des PPR miniers fer en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle -
BRUIT - Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle
Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un... -
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle
Couche des zones inondables ou inondées en Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - NANCY (54395)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de BRIEY
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
L_DECI_SDIS_COM_S_054
Couche mise-à-jour le 11/10/2021 Producteur : SDIS 54 Cette couche permet de télécharger un fichier PDF par commune dans le cadre de l'aide à l'instruction des autorisations de... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - HAROUE (54252)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
enjeux_rdi
Couche des enjeux RDI en Meurthe-et-Moselle -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - JARNY (54273)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des cana...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz,... -
SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)
Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS...
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Couche ajoutée le 23/01/2019 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye Les... -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions...