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DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
ROUTES : Limitation de vitesse - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement des sections limitées à 30km/h, 50km/h, 70km/h etc…hors agglomération sur routes départementales. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
ROUTES: Fauchage - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2018 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 919... -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 10/12/2007 - département du B...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
TRANSPORTS : Réseau 67 et Transports scolaires - Rentrée 2015/2016 - départem...
Le Conseil départemental du Bas-Rhin assure le transport de près de 42 000 élèves, hors périmètres de transports urbains (CUS-CTS, Ritmo), de la maternelle au baccalauréat. Il... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2022 - Collectivité européenne d'Alsace
Description des routes départementales et autoroutes (transférées dans le cadre de la création de la CeA en janvier 2021) du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, y compris leur bornage.... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2019/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD). Comprend les niveaux de service et les barrières de dégel. - Les niveaux de service... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Maisons d'assistants maternels, lieux d'implanta...
Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Agglomération - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20. Données... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2019- département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la...
