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CARTE - ENVIRONNEMENT Plan de Prévention des Risques Inondation A4 - 2019 - d...
Présentation du Plan de Prévention des Risques Inondation, PPRI, dans le département du Bas-Rhin. 9 plans sont inscrits au PPRI dans le département du Bas-Rhin. 5 PPRI... -
CARTE - Hébergement permanent pour personnes âgées en 2021 - A4 - 2022 - Coll...
Les sites de la Collectivité Européenne d’Alsace en territoire Centre ont été cartographiés à partir des données provenant d’une extraction du système Active3D en décembre 2022,... -
CARTES - Lieux de résidence pour personnes âgées - A4 - 2020 - Département d...
Présentation par Territoire d'Action du Département des lieux de résidence pour personnes âgées dépendantes qui sont du ressort (exclusif ou partiel) du Conseil Département du... -
CARTES - Alsace - Artisanat - A3 - 2020 - Collectivité européenne d'Alsace
Cartes de l'Alsace présentant les établissements et les actifs de l'artisanat par secteur d'activité dans les territoires (TAD D67 et TDV D68) et dans les communautés de... -
Médecins généralistes et médecins maîtres de stage en Territoire Centre Alsac...
Cette carte de Territoire Centre Alsace de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) indique la présence par commune des médecins généralistes en activité et des maîtres de... -
CARTE - Collèges publics Nombre de dispositif ULIS EMS - A3 - 2020 - départe...
Présentation : La carte présente les collèges avec les Dispositifs ULIS à l'adresse sur l'EMS en 2020 Dans le domaine de l’éducation-jeunesse, la mission MESJ gère : •la... -
DONNEES - REFERENTIEL - LIMITES : Périmètre de compétence des Tribunaux de Gr...
Il s'agit des périmètres de compétence des Tribunaux de Grande Instance de Strasbourg, Saverne et Colmar. Le tribunal de grande instance (TGI) est une juridiction du premier... -
Réserve biologique dirigée ou intégrale
Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Périmètre des cantons de la Collectivité européenne d'Alsace - 2025
La Collectivité europèenne d'Alsace compte 40 cantons depuis le redécoupage cantonal de 2014. Auparavant le haut-Rhin comptait 31 cantons et le Bas-Rhin 44 cantons, (75 au total... -
Type de restauration des Collèges 2024/2025 du Territoire Eurométropole de St...
Carte sur le Territoire Eurométropole de Strasbourg, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de restauration de... -
Type de restauration des Collèges 2024/2025 du Territoire Sud Alsace, Saint-L...
Carte sur le Territoire Sud Alsace, Saint-Louis, Sundgau, Thur-Doller, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de... -
Type de restauration des Collèges 2024/2025 du Territoire Nord, Hguenau-Wisse...
Carte sur le Territoire Nord Alsace – Haguenau – Wissembourg, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de... -
Sites de la Collectivité européenne d’Alsace en 2025 dans le canton d'Obernai...
Cette carte du canton de Obernai situé dans le territoire Centre Alsace, représente les sites où exercent les agents de la Collectivité européenne d’Alsace selon leur domaine... -
Les installations photovoltaïques du patrimoine en 2025 de la Collectivité eu...
Les bâtiments de la Collectivité européenne d’Alsace équipés en panneaux photovoltaïques. Le Plan photovoltaïque, la Collectivité européenne d’Alsace s’engage en faveur de la... -
CARTES - Alsace - Activités des établissements SIRENE par EPCI - A3 - 2020 - ...
Cartes de l'Alsace présentant les activités des établissements SIRENE par tranches d'effectif salarié de 1 à 100 salariés par communauté de communes (EPCI). Une série de cartes... -
Sites de la Collectivité européenne d’Alsace en 2025 dans le canton de Colmar...
Cette carte du canton de Colmar situé dans le territoire Région de Colmar, représente les sites où exercent les agents de la Collectivité européenne d’Alsace selon leur domaine... -
Médecins généralistes et médecins maîtres de stage -Territoire Nord Alsace – ...
Cette carte de territoire Nord Alsace – Haguenau – Wissembourg de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) indique la présence par commune des médecins généralistes en activité... -
Les établissements d'accueil de jour pour les personnes âgées - 2025 - Collec...
Cette carte localise les établissements publics et privés associatifs d’accueil de jour pour les personnes âgées selon leur capacité d’accueil. L’accueil de jour propose un... -
Communes en loi Montagne - 1985
Référence : - Loi du 9 janvier 1985 et ses décrets d’application La loi Montagne reconnaît la spécificité d’un espace, de son aménagement et de sa protection. Elle définit la...
