Générateur de la servitude des monuments historiques

prairies_permanentes_2024

Localisation des élevages de gibier

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

AC1_ASSIETTE_SUP_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_N2000_ZPS_ZINF_S_067

N_ENJEU_PPRT_20090003_S_067

A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067