Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

PPI_zoneDanger_2024

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

N_QPPV_ZINF_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Graviere_Critere_DDT

N_TE_TRONCON_L_067

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067

N_ASST_STEP_P_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...