Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

N_DIGUE_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

PPI_zoneDanger_2024

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

Localisation des déchetteries

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067

Installation pour la réception radioélectrique

PM2_GENERATEUR_SUP_S_067

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Communes_nouvelles_2016

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067