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Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067 -
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067 -
Trame verte axe intra vallée
X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067
