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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067 -
Stations d'épuration localisées ponctuellement
N_ASST_STEP_P_067 -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion...
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
N_DOCUMENT_PPRT_S_067
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067 -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Zone réglementée du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 -
Périmètre du PPRT Butagaz
N_PERIMETRE_PPRT_200140043_S_067 -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067 -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42
