N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067

Limites_commune_nouvelle_2016

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

PPI_zoneDanger_2024

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067