Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

AC2_ASSIETTE_SUP_S_067

Graviere_Critere_DDT

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

N_TE_TRONCON_L_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

N_DIGUE_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés