La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

AC1_ASSIETTE_SUP_S_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Représentation ponctuelle d'un équipement sur une voie privée de desserte forestière : place de retournement, surlargeur de voirie, panneau de signalisation ou d'information,...

A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_N2000_ZPS_ZINF_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

N_ENJEU_PPRT_20090003_S_067

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Liste des plans de prévention des risques naturels du département

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067

N_QPPV_ZINF_067