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Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
N_DOCUMENT_PPRT_S_067
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2010
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...